Mentions légales

Directeur de publication

www.bougeco.com est le service d'information sur les déplacements en Pays de Saint-Omer. Il est piloté par la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer, en partenariat avec les Départements du Nord et du Pas-de-Calais, la Région Nord-Pas-de-Calais et l’Agence d'Urbanisme et Développement de la Région de Saint-Omer.

Communauté d’Agglomération de Saint-Omer

Directeur de la publication :

Monsieur le Président de la CASO
Hôtel de la CASO
Rue Albert Camus
62219 LONGUENESSE

Description technique

Description technique :

Le développement du Site, basé sur la solution NAViTiA pour le calcul d'itinéraires, les fiches horaires et les transports à proximité, a été réalisé par la société Canal TP. Société par action simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 439 506 080 et dont le siège est situé au 20 Boulevard Poniatowski, 75012 Paris (Téléphone : 01 78 16 43 40).

 Réalisation technique :

 Canal TP 
 20 boulevard Poniatowski 
 75012 Paris
 www.canaltp.fr

G-Nova 
1 Place Charles Leroux 
44000 Nantes
www.g-nova.fr

 . Système de gestion des contenus : eZ Publish (open-source, licence GPL).
 . Logiciels : My SQL 5 (open source, licence GPL), PHP (open source, licence BSD) et SQL Server.
 . Calculateurs d’itinéraires, éditeur de l’information trafic, éditeur et gestionnaire des bases de données : NAViTiA de Canal TP.

Informatique et liberté

Les informations nominatives recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à :
 - Répondre aux questions posées dans la page "Contact". Les données nominatives de l’internaute pourront, à ce titre, être transmises au prestataire Canal TP gestionnaire du site et aux collectivités partenaires du projet. Elles restent l’unique propriété de la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer et ne feront l’objet d’aucune utilisation en dehors des réponses aux questions des internautes.
 - Créer un compte utilisateur. Les données nominatives visent à faciliter un usage régulier du site. Elles ne peuvent être utilisées que par la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer et son prestataire Canal TP pour une mise à jour annuelle. Elles sont la propriété de la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer. Leur usage doit être conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, les utilisateurs du site bénéficient d’un droit d'opposition, d’accès et de rectification aux informations qui les concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez :
- Modifier ou supprimer votre compte utilisateur en vous connectant au site,
- Supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à bougeco.com.
- Contact
- Adresser un courrier à la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer, Direction Transports rue Albert Camus - 62219 Longuenesse
bougeco.com a été enregistré à la CNIL par le correspondant I&L Canal TP sous la référence interne 211111.

Utilisation des données Bougéco.com

Les informations mises à disposition des utilisateurs de ce site sont réservées à un usage personnel, associatif ou professionnel. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La Communauté d’Agglomération de Saint-Omer est propriétaire de la base de données bougeco.com constituée par l’ensemble des bases des réseaux de transport public de chaque collectivité partenaire (réseaux urbain, départemental et régional).

Droits d'auteur et droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une œuvre dont la Communauté d’Agglomération de Saint-Omer est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La Communauté d’Agglomération est propriétaire du site Internet mis en œuvre pour l’exploitation du système d’information multimodale sur les transports de voyageurs Audomarois, ainsi que de la base de données constituée par l’ensemble des bases des réseaux de transport de chaque collectivité partenaire.

Les logos, icônes et puces graphiques utilisés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions sur support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées pour un usage strictement personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales et d'information, conformément aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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AVERTISSEMENT

Les informations fournies par le site www.bougeco.com : horaires, itinéraires, localisation et dénomination des arrêts, informations générales et tarifaires… sont données à titre indicatif. Malgré le soin apporté à la réalisation et à la vérification de ces données, des erreurs ou omissions matérielles peuvent subsister ; les horaires et itinéraires peuvent varier en fonction des conditions de circulation ou des aléas liés à la réalisation de ces itinéraires.
Les partenaires (collectivités organisatrices de transports, SNCF) garantissent la fiabilité des données et des informations fournies. Les transporteurs mettent à disposition de bougeco.com les données des différents réseaux dont ils ont la gestion. Les partenaires s’engagent à mettre à jour les données horaires au minimum lors des périodes de changement d’horaires, à chaque modification des services sur leur réseau et à chaque restructuration du réseau.

La Communauté d’Agglomération de Saint-Omer ne pourrait être tenue responsable des informations erronées en provenance des partenaires ou des transporteurs.
La Communauté d’Agglomération de Saint-Omer est responsable du contenu éditorial (rubriques, textes, traductions…) du site bougeco.com. Elle se réserve le droit de modifier ou corriger le contenu éditorial de ce site et ces mentions légales à tout moment sans préavis.

La Communauté d’Agglomération s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Néanmoins elle ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque raison que ce soit.

Toute décision prise par une personne consultant ce site, au vu des données qu'il contient, sera de la responsabilité exclusive de cette personne.

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